Conformément à la Loi sur l'Economie Numérique (LEN), Loi n°2004-275 pour la confiance dans l'Economie Numérique, ce site est la propriété de : GEMILIS AERO SIRET : 5078952901230
n° de TVA : FR 85507895290.
Responsable de publication
Gérald THEVENON
Conception et création
Agence com’1 accord RCS Bourg-en-Bresse B 477 897 581
Siret 47789758100021
1 rue Guichard
01000 Bourg en Bresse
FRANCE
Tel : 09 77 47 32 46
www.com1-accord.com
schanal@com1-accord.com
Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
DROITS D'AUTEUR
Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos, squelettes techniques des pages) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée de la société Com'1 Accord. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est interdite, sans accord préalable de la société Com'1 Accord.
Photos non contractuelles